Conseils municipaux

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Prochaine séance du Conseil : 2 octobre 2018

 

Retrouvez dans cet espace les délibérations présentées en séance et les interventions de nos élus.

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Conseil municipal du 4 juillet 2018

 

  1. Compte-rendu Conseil du 16 mai
  2. Contrat de mixité sociale
  3. Convention de mise à disposition d’installations
  4. Convention de partenariat avec l’ALEC
  5. Convention de partenariat avec l’ASPMTDL
  6. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
  7. Mise à disposition d’agents de Police
  8. Mise à dispositionde salles municipales
  9. Mise en place de classe externalisée
  10. Modification de la composition des commissions municipales
  11. Modification du régime indemnitaire
  12. Modification du règlement des cimetières communaux
  13. Rapport résolution de litiges fonction publique
  14. Regroupement d’accueil de loisirs
  15. Réserves du Commissaire Enquêteur sur le projet des Maraîchers

Conseil municipal du 16 mai 2018

  1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
  2. Compte-rendu de la séance du 28 mars
  3. Organisation des élections professionnelles
  4. Rectification de délibération – Taxes et produits irrécouvrables
  5. Demandes complémentaires sur le PLU-H – Création d’une carte de stationnement destinée aux professions paramédicales mobiles – Subvention à l’organisme ERILIA
  6. Tarif des saisons culturelles Atrium Subvention Jeunes Sapeurs Pompiers – Convention Méginand
  7. Convention animations Méginand
  8. Construction d’un club-house – Convention location propriété avenue Bergeron
  9. Mise à disposition gratuite d’une salle de l’Atrium
  10. Avenant convention d’objectifs Ecole de Musique
  11. Exonération de redevances publicitaires au profit de l’UODL football – Convention relative à l’occupation des gymnases municipaux
  12. Partenariat avec Studio M Désignation d’un membre suppléant pour siéger à l’association fichier commun du Rhône
  13. Désignation d’un représentant de la ville à l’assemblée générale de la SMACVL

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Conseil municipal du 28 mars 2018

  1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
  2. Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2018
  3. Rapports 3 à 6
  4. Rapports 7 à 9 
  5. Rapports 10 à 11 
  6. Rapport 12 
  7. Rapport 13 
  8. Rapport 14
  9. Rapport 15 
  10. Rapports 16 et 17 
  11. Rapports 18
  12. Rapport 19 
  13. Rapports 20
  14. Rapports 21 et 21.1 

Conseil municipal du 31 janvier 2018

  1. Décisions prises par le Maire au nom du Conseil municipal
  2. Procès verbal du Conseil du 20 décembre 2017
  3. Rapports 3 à 7
  4. Budget de la ville 2018
  5. Budget de l’Atrium 2018
  6. Rapports 8 et 9
  7. Rapports 10 et 11
  8. Baptême de la Médiathèque par le nom de Médialune
  9. Modification du Règlement intérieur
  10. Rapport d’information sur la qualité de l’eau

 

Conseil municipal du 20 décembre 2017

  1. Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation du Conseil municipal
  2. Compte-rendu du Conseil du 29 novembre 2017
  3. Nouveau Régime Indemnitaire des agents de la collectivité (RIFSEEP)
  4. Rapport sur le Pacte métropolitain
  5. Rapport sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2018
  6. Rapports n°6 à 9
  7. Rapports n°10 à 12
  8. Rapports n°13 à 15
  9. Rapports n°16 à 18

Conseil municipal du 29 novembre 2017

Délibérations

  1. Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
  2. Compte-rendu du Conseil du 27 septembre 2017
  3. SPL – Désignation d’un représentant de la ville
  4. Décision budgétaire modificative N° 3
  5. Avis de la commune sur le projet de Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat
  6. Rapports 6 à 9
  7. Ouvertures dominicales des commerces pour 2018
  8. Création d’un CLEE : Conseil Local de l’Education et l’Enfance
  9. Modification des membres du Conseil municipal dans les organismes extérieurs associatifs

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Conseil municipal du 27 septembre 2017

Délibérations

Conseil municipal du 5 juillet 2017

Délibérations

Conseil municipal du 31 mai 2017

Délibérations

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Conseil municipal du 29 mars 2017

Interventions

Délibérations

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Conseil municipal du 25 janvier 2017

Délibérations

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Conseil municipal du 14 décembre 2016

Interventions

Délibérations

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Conseil municipal du 9 novembre 2016

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Conseil municipal du 28 septembre 2016

Délibérations

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