Conseils municipaux

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Prochaine séance du Conseil : 28 mars 2018

 

Retrouvez dans cet espace les délibérations présentées en séance et les interventions de nos élus.

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Conseil municipal du 31 janvier 2018

  1. Décisions prises par le Maire au nom du Conseil municipal
  2. Procès verbal du Conseil du 20 décembre 2017
  3. Rapports 3 à 7
  4. Budget de la ville 2018
  5. Budget de l’Atrium 2018
  6. Rapports 8 et 9
  7. Rapports 10 et 11
  8. Baptême de la Médiathèque par le nom de Médialune
  9. Modification du Règlement intérieur
  10. Rapport d’information sur la qualité de l’eau

 

Conseil municipal du 20 décembre 2017

  1. Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation du Conseil municipal
  2. Compte-rendu du Conseil du 29 novembre 2017
  3. Nouveau Régime Indemnitaire des agents de la collectivité (RIFSEEP)
  4. Rapport sur le Pacte métropolitain
  5. Rapport sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2018
  6. Rapports n°6 à 9
  7. Rapports n°10 à 12
  8. Rapports n°13 à 15
  9. Rapports n°16 à 18

Conseil municipal du 29 novembre 2017

Délibérations

  1. Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
  2. Compte-rendu du Conseil du 27 septembre 2017
  3. SPL – Désignation d’un représentant de la ville
  4. Décision budgétaire modificative N° 3
  5. Avis de la commune sur le projet de Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat
  6. Rapports 6 à 9
  7. Ouvertures dominicales des commerces pour 2018
  8. Création d’un CLEE : Conseil Local de l’Education et l’Enfance
  9. Modification des membres du Conseil municipal dans les organismes extérieurs associatifs

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Conseil municipal du 27 septembre 2017

Délibérations

Conseil municipal du 5 juillet 2017

Délibérations

Conseil municipal du 31 mai 2017

Délibérations

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Conseil municipal du 29 mars 2017

Interventions

Délibérations

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Conseil municipal du 25 janvier 2017

Délibérations

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Conseil municipal du 14 décembre 2016

Interventions

Délibérations

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Conseil municipal du 9 novembre 2016

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Conseil municipal du 28 septembre 2016

Délibérations

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