Conseil municipal du 6 juillet 2016
Interventions et compte-rendu
- Intervention sur le renouvellement de la délégation de service public de restauration scolaire et la suppression des repas de substitution (J.RANC)
- Intervention sur la convention de partenariat pour un accueil loisirs handicap (L. DU VERGER)
Délibérations
- Compte-rendu du Conseil du 01 juin 2016
- Rapport marchés signés – Article L2122-22 CGCT
- Renouvellement convention activités sportives en milieu scolaire ETAP
- Annexe convention ETAPS
- Mise à disposition gratuite des installations sportives pour l’association Guillaume Joli
- Convention de partenariat accueil loisirs handicap intercommunal
- Convention Partenariat ACIRPE
- Rapports 7 à 14
Conseil municipal du 1er juin 2016
Interventions et compte-rendu
- Intervention sur la création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) sur Alaï – (J.RANC)
- Intervention sur la suppression du périscolaire et les négociations sur la cantine scolaire – (J.RANC)
- Compte-rendu de la séance du 1er juin 2016
Délibérations
- Rapport article L2122-22 CGCT
- Renouvellement de la convention Information Jeunesse V2 (2)
- Renouvellement convention IJ- Annexe 1
- Renouvellement convention IJ- Annexe 2
- Conventions utilisation installations sportives par les collèges kp
- Conventions utilisation installations sportives collèges – Annexe 1 jjrousseau
- Conventions utilisation installations sportives collèges – Annexe 2 st jo
- Création accueil de loisirs extrascolaire sans hébergement Alaï kp
- Création accueil de loisirs extrascolaire sans hébergement Alaï – annexe 1
- Convention d’objectifs et financement CAF du Rhône kp
- Convention d’objectifs et financement CAF du Rhône – Annexe 1
- Convention d’objectifs et financement CAF du Rhône – Annexe 2
- Convention d’objectifs et financement CAF du Rhône – Annexe 3
- Rapports 7 à 14
Conseil municipal du 23 mars 2016
Interventions
- Intervention sur les baisses de subventions aux associations (J.RANC)
- Intervention sur la sécurisation du 11 novembre (L. DU VERGER)
- Intervention sur la motion de soutien à Francheville (J.RANC)
Délibérations
- 01 – CR du CM du 20 janvier 2016
- Rapports 2 à 4
- 04 Ter – 69 Rapport 69-2888
- 04 Bis – 69 Rapport 69-1627
- Rapports 5 à 7
- Rapports 17 à 19
- 16 – Attribution des subventions 2016 aux associations
- 16 BIS – Annexe Subventions 2016
- 20 a Bis – Annexe Art 133 marché 2015
- 20 a -Rapports marchés publics notifiés en 2015
- 20 b-c-d – Rapport activités
Conseil municipal du 20 janvier 2016
Interventions
- Intervention sur le budget primitif – (J. RANC)
- Intervention sur la Maison des Familles – (L. DU VERGER)
- Intervention sur le projet de convention pour des animations sur Méginand – (S. BENAYOUN)
Délibérations
- Compte-rendu du Conseil du 16.12.2015
- Article L2122-22 CGCT
- Budget Primitif 2016 de la Ville
- Budget Primitif 2016 version M14 – Ville
- Budget Primitif 2016 – Atrium
- Budget Primitif 2016 version M14 – Atrium
- Participations ecoles privees
- Groupement gaz SIGERLY
- Convention Groupement commande SIGERLy
- Meginand avenant financier conventions associations animations
- Fusion des avenants
- Autorisation d’urbanisme maison des familles
- PLAN RDC Maison des Familles
- PLANS R+1 & R+2 Maison des Familles
- Jury de concours Pôle Petite Enfance Alaï
Conseil municipal du 16 décembre 2015
Délibérations
- Compte-rendu du Conseil du 25 nov 2015
- Rapports examinés 2 à 5
- Tarifs municipaux 2016
- Annexe tarifs 2016
- Rapports examinés 7 à 9
Conseil municipal du 25 novembre 2015
Interventions
- Intervention sur le Pacte Métropolitain – (J.RANC)
- Intervention sur le stade DUBOT – (J.RANC)
- Intervention sur le Débat d’Orientations Budgétaires – (J.RANC)
Délibérations
- Compte-rendu du Conseil du 04 novembre 2015
- Actions engagées
- Rapport Pacte Métropolitain_19112015
- Pacte de Cohérence Métropolitain
- Plan stationnement et tarifs 2016
- PN Méginand convention de gestion
- Convention gestion du plateau de Méginand
- Rapport servitude ERDF
- Convention servitude ERDF_FOCH
- Convention servitude ERDF_GENETIERE
- Subvention stade Dubot_v18112015
- Débat d’Orientation Budgétaire (1)
- Débat d’Orientation Budgétaire (2)
Conseil municipal du 30 septembre 2015
- Intervention sur l’arrosage estival des plantations communales (L. DU VERGER)
- Intervention sur la garantie d’emprunt accordée à Saint Joseph (J. RANC)
- Intervention sur le comité séniors (L. DU VERGER)
- Intervention sur le marché d’Alaï (L. DU VERGER)
- Intervention sur le périmètre d’études sur le secteur Victor Hugo (J.RANC)
- Intervention sur les tarifs des activités périscolaires 2015 (L. DU VERGER)
Conseil municipal du 24 juin 2015
- Intervention sur les tarifs de restauration scolaire (L. DU VERGER)
- Intervention sur le terrain des Maraîchers (J.RANC)
- Intervention sur le dépôt de l’Ad’Ap (J.RANC)
- Intervention sur l’accueil jeune handicap (L. DU VERGER)
- Intervention sur l’achat des Bureaux de l’Horloge (J.RANC)
- Intervention sur les équipements sportifs (J.RANC)
Documents :
- Compte-rendu du Conseil du 20 mai 2015
- ART L2122-22 CGCT
- Délibérations (1)
- Délibérations (2)
- Délibérations (3)
Conseil municipal du 25 mars 2015
- Intervention sur la baisse des subventions (J. RANC)
- Intervention sur la situation de l’école Leclerc (L. DU VERGER)
- Intervention sur les conseils de quartier (L. DU VERGER)
- Intervention sur les logements sociaux (J. RANC)
Documents :
- Ordre du jour CM du 25.3.2015
- Rapport Abri de matériel au stade Dubot
- Rapport Bilan chèques famille 2014
- Rapport Convention avec la Métropole sur l’exercice de la police spéciale de l’habitat
- Rapport Convention de mise à disposition du logiciel cart@ds
- Rapport Convention de mise en commun du pack ADS
- Annexe Convention de mise en commun du pack ADS
- Rapport Demande de subvention auprès du Fonds interministériel de prévention de la délinquance
- Rapport Engagement triennal logements sociaux
- Rapport Groupement de commande Ville-CCAS
- Rapport Modification du régime indemnitaire en vigueur pour la police municipale
- Rapport Recours aux contrats d’apprentissage
- Rapport subventions 2015
- Annexe subventions 2015
- Rapports compte administratif 2014 et décisions budgétaires
- Rapports tarifs de l’Atrium
- Avenants marchés publics
- Délégations diverses
Conseil municipal du 4 février 2015
- Intervention sur la constitution d’un fonds de DVD (S. BENAYOUN)
- Intervention sur le covoiturage et le Pédibus (L. DU VERGER)
Documents :
- Ordre du jour CM du 4.2.2015
- Délégations au Maire
- Rapport Marchés publics notifiés en 2014
- Tableaux marchés publics notifiés en 2014 (1)
- Tableaux (2)
- Ventes de matériels communaux
- Rapports divers
Conseil municipal du 17 décembre 2014
- Intervention sur le compte rendu de séance (S. BENAYOUN)
- Intervention sur le Budget Primitif 2015 (J. RANC)
- Rapport DM N° 1 – 2 – 3 Ville
- Annexe DM 1 – 2 – 3
- Présentation BP 2015
- Rapport BP 2015 VILLE
- BP 2015 VILLE
- Annexe Ville BP 2015 – Section de fonctionnement
- Annexe Ville BP 2015 – Section d’investissement
- Annexe Évolution BP Ville 2007-2015
- Rapport BP 2015 ATRIUM
- BP 2015 ATRIUM
- Annexe Atrium BP 2015 – Section de fonctionnement
- Annexe Atrium BP 2015 – Section d’investissement
- Annexe Évolution BP Atrium 2009-2015
Conseil municipal du 12 novembre 2014
- Intervention sur le projet de restauration de l’église (J. RANC)
- Intervention sur la nomination de V. CHAGNEAU (J. RANC)
- Intervention sur l’abandon du projet Finat Duclos (L. DU VERGER)
- Ordre du jour CM du 12.11.2014
- Délibération modification de la convention MASCOT
- Délibération création d’un poste de responsable adjoint des services
- Délibération subvention complémentaire au CPNG
- Délibération espaces verts
- Délibération fournitures ST
- Débat d’orientations budgétaires 2015
- Délibération avenants aux marchés
- Délibération marchés publics notifiés
- Délibération règlement intérieur périscolaire 2014-2015
Conseil municipal du 24 septembre 2014
- Intervention sur les activités périscolaires (J. RANC)
- Intervention autour du chantier de l’église Saint Claude (L. DU VERGER)
- Délibérations 1
- Délibérations 2
Conseil municipal du 10 juin 2014
- Intervention sur les rythmes scolaires (J. RANC)
- Notre projet alternatif d’application des rythmes scolaires
- Intervention sur l’amélioration du cadre de vie des habitants (M.-T. FAYOLLE)
- Délibérations