Prochaine séance du Conseil : 2 octobre 2019

 

Retrouvez dans cet espace les délibérations présentées en séance et les interventions de nos élus.

Conseil municipal du 19 janvier 2019

1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil et des actions en justice
2. Procès verbal CM 07.11.2018
3. Procès verbal CM 19.12.2018
4. Taux d’imposition 2019
5. Demande de subvention Alliade Habitat
6. Enquete publique pour le déclassement 2 rue Professeur Depéret
7. Dénomination d’une voie
8. Dénomination de la future école avenue Victor Hugo
9. Attribution de marchés publics
10. Coopération internationale – Subvention Humanis Afrique

Conseil municipal du 19 décembre 2018

1. Compte-rendu des décisions du Maire et des actions en justice
2. Procès verbal CM 24 10 2018
3. Budget 2019 de la ville
4. Budget 2019 de l’ATRIUM
5. Tarifs des services municipaux pour les exercices 2019 2020
6. Annexe tarifs
7. Versement acomptes subventions 2019
8. Projet du SIOL
9. Modification du RIFSEEP
10. Programme d’action PENAP 2018 2023
11. Renouvellement de la convention pour l’organisation d’un accueil de loisirs « adapté » intercommunal
12. Annexe Convention handicap intercommunale 18-19
13. Ouvertures dominicales 2019
14. Projet nature – Avenant aux associations

Conseil municipal du 7 novembre 2018

1. Compte-rendu des décisions du Maire et des actions en justice
2. Procès verbal Conseil du 02 10 2018
3. Décisions modificatives
4. Budget Ville 2018
5. Décisions modificatives
6. Budget annexe Espace culturel L’Atrium 2018
7. Accord transactionnel avec l’entreprise HUGON
8. Rapport DOB 2019
9. Demande de rétrocession de concessions funéraires
10. Acquisition de la parcelle BE 109 à Francheville
11. Versement d’un fonds de concours à la Métropole de Lyon dans le domaine de la voirie
12. Attribution subvention exceptionnelle La Riposte

Conseil municipal du 24 octobre 2018

1. Rapport – Projet de zones de faibles émissions
2. Annexe ZFE – Conférence métropolitaine des maires
3. Annexe ZFE – Etude
4. Rapport – Elaboration du Reglement Local de Publicite
5. Annexe RLP Ville
6. Annexe RLP Métropolitain – Support de débat

Conseil municipal du 2 octobre 2018

1. Rapport relatif aux décisions du maire prises par délégation du Conseil
2. Procès verbal du dernier Conseil
3. Rapport et annexe relatifs à une convention de groupement de commandes
4. Rapport relatif au renouvellement de concession pour la restauration scolaire
5. Rapport et annexe relatifs à un partenariat sur le site de Méginand
6. Rapports relatif à la cession de places de spectacle 

Conseil municipal du 4 juillet 2018

1. Compte-rendu Conseil du 16 mai
2. Contrat de mixité sociale
3. Convention de partenariat avec l’ALEC
4. Convention de partenariat avec l’ASPMTDL
5. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
6. Mise à disposition d’agents de Police
7. Mise à dispositionde salles municipales
8. Mise en place de classe externalisée
9. Modification de la composition des commissions municipales
10. Modification du régime indemnitaire
11. Modification du règlement des cimetières communaux
12. Rapport résolution de litiges fonction publique
13. Regroupement d’accueil de loisirs
14. Réserves du Commissaire Enquêteur sur le projet des Maraîchers

Conseil municipal du 16 mai 2018

1. Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal
2. Organisation des élections professionnelles
3. Rectification de délibération – Taxes et produits irrécouvrables
4. Demandes complémentaires sur le PLU-H – Création d’une carte de stationnement destinée aux professions paramédicales mobiles – Subvention à l’organisme ERILIA
5. Tarif des saisons culturelles Atrium Subvention Jeunes Sapeurs Pompiers – Convention Méginand
6. Convention animations Méginand
7. Construction d’un club-house – Convention location propriété avenue Bergeron
8. Mise à disposition gratuite d’une salle de l’Atrium
9. Avenant convention d’objectifs Ecole de Musique
10. Exonération de redevances publicitaires au profit de l’UODL football – Convention relative à l’occupation des gymnases municipaux
11. Partenariat avec Studio M Désignation d’un membre suppléant pour siéger à l’association fichier commun du Rhône
12. Désignation d’un représentant de la ville à l’assemblée générale de la SMACVL

Conseil municipal du 28 mars 2018

1. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil
2. Compte-rendu de la séance du 31 janvier 2018
3. Rapports 3 à 6
4. Rapports 7 à 9 
5. Rapports 10 à 11 
6. Rapport 12 
7. Rapport 13 
8. Rapport 14
9. Rapport 15 
10. Rapports 16 et 17 
11. Rapports 18
12. Rapport 19 
13. Rapports 20
14. Rapports 21 et 21.1 

Conseil municipal du 31 janvier 2018

1. Décisions prises par le Maire au nom du Conseil municipal
2. Procès verbal du Conseil du 20 décembre 2017
3. Rapports 3 à 7
4. Budget de la ville 2018
5. Budget de l’Atrium 2018
6. Rapports 8 et 9
7. Rapports 10 et 11
8. Baptême de la Médiathèque par le nom de Médialune
9. Modification du Règlement intérieur
10. Rapport d’information sur la qualité de l’eau

Conseil municipal du 20 décembre 2017

1. Décisions du Maire prises en vertu d’une délégation du Conseil municipal
2. Compte-rendu du Conseil du 29 novembre 2017
3. Nouveau Régime Indemnitaire des agents de la collectivité (RIFSEEP)
4. Rapport sur le Pacte métropolitain
5. Rapport sur le Débat d’Orientation Budgétaire 2018
6. Rapports n°6 à 9
7. Rapports n°10 à 12
8. Rapports n°13 à 15
9. Rapports n°16 à 18

Conseil municipal du 29 novembre 2017

Délibérations

1. Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil
2. Compte-rendu du Conseil du 27 septembre 2017
3. SPL – Désignation d’un représentant de la ville
4. Décision budgétaire modificative N° 3
5. Avis de la commune sur le projet de Plan Local d’Urbanisme et de l’Habitat
6. Rapports 6 à 9
7. Ouvertures dominicales des commerces pour 2018
8. Création d’un CLEE : Conseil Local de l’Education et l’Enfance
9. Modification des membres du Conseil municipal dans les organismes extérieurs associatifs

Conseil municipal du 27 septembre 2017

Délibérations

• Décisions prises par le Maire au nom du Conseil municipal
• Compte-rendu du Conseil du 05 juillet 2017
• Modification de la délégation de pouvoir du Conseil au Maire
• Attribution d’un marché public pour le gymnase du Bourg
• Rapports n°5 à 7
• Création d’un droit de préemption commercial
• Mix co-working
• Rapports 10 à 13
• Tarifs de stationnement
• Convention ANTAI
• Déclaration d’Utilité Publique Maraichers
• Rapports 17 et 18
• Rapports 19 à 21
• Groupement de commande avec le SIGERLY
• Adhésion à la SPL Pompes funèbres

Conseil municipal du 5 juillet 2017

Délibérations

•  Décisions prises par le Maire au nom du Conseil municipal
• Compte-rendu du Conseil du 31 mai 2017
• Modification du règlement intérieur du Conseil
• Modification de la composition des commissions
• Modification de la composition du jury de concours pour le gymnase du Bourg
• Rythmes scolaires
• Commandes Syndicat Ouest Lyonnais
• Rapports 8 à 11
• Adhésion au pass région et au pass culture
• Rapports 13 et 14
• Convention stand de tir Villettois
• Convention SIGERLY
• Rapport d’information sur la gestion de l’eau

Conseil municipal du 31 mai 2017

Délibérations

•  Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
• Compte-rendu du Conseil du 29 mars 2017
• Rapports présentés en séance n°3 à 9
• Rapports présentés en séance n°10 et 11
• Rapports présentés en séance n°12 à 15
• Rapports présentés en séance n°16 et 17
• Rapports présentés en séance n°18 à 20
• Rapport relatif à la tarification de la restauration scolaire
• Rapport sur la mise à disposition d’un stand de tir

Conseil municipal du 29 mars 2017

Interventions

• Intervention sur le compte administratif 2016 (J.RANC)

Délibérations

• Compte-rendu du Conseil du 25 01 17
•  Approbation du Compte de Gestion 2016 – Budget Ville
• Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget Ville
• Affectation du solde de fonctionnement 2016 – Budget Ville
• Décisions modificatives N° 1 & 2 – Budget Ville
• Approbation du Compte de Gestion 2016 – Budget annexe Espace Culturel L’Atrium
• Approbation du Compte Administratif 2016 – Budget annexe Espace Culturel L’Atrium
• Décisions modificatives N° 1 & 2 – Budget annexe Espace Culturel L’Atrium
• Attribution des subventions 2017 aux associations
• Taxes et produits irrécouvrables – Budget Ville
• Attribution Marche Videoprotection
• Composition CAO Jury
• Marches notifies en 2016
• Mise en demeure d’acquérir les parcelles AO 61 et AO 60
• Convention avec Le Cran tennis
• Convention cadre action artistique et culturelle
• Gratuités de locations de salles municipales
• Rapport mise à disposition salle législative
• Méginand programme et budget 2017 CCVL
• Méginand convention délégation gestion Métropole 2017
  

Conseil municipal du 25 janvier 2017

Délibérations

• Assurance du personnel municipal
  
• Modification du tableau des effectifs et annexe
• Prestation de médecine statutaire du CDG69
• Acquisition d’une parcelle Avenue Jean Bergeron
• Sollicitation de subvention pour le pôle petite enfance d’Alaï
• Concours d’architecte pour le gymnase du Bourg
• Mise à disposition d’un local communal pour un parti politique en vue de l’organisation d’élections primaires

Conseil municipal du 14 décembre 2016

Interventions

• Intervention Budget primitif 2017 (J.RANC)
• Armement de la police municipale (J.RANC)
• Intervention sur l’installation d’une crèche dans l’Hôtel de ville (L. DU VERGER)

Délibérations

• Compte-rendu du Conseil municipal du 09 novembre 2016
• Décisions du Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Création et élection d’un neuvième adjoint au Maire
• Budget primitif 2017 Ville et Atrium
• Tarifs municipaux 2017
• Rapports présentés en séance n°7 à 10
• Décision d’armement de la Police municipale
• Rapports présentés en séance n°12 à 15
• Décision d’ouverture des commerces les dimanches
• Rapports présentés en séance n°17 et 18

Conseil municipal du 9 novembre 2016

• Décisions du Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Compte-rendu du Conseil du 28.09.16
• Rapports présentés en séance n°3 à 6
• Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
• Projet nature Méginand
• Choix du maître d’oeuvre pour le projet Petite Enfance d’Alaï
• Rapports présentés en séance n°10 à 14

Conseil municipal du 28 septembre 2016

• Intervention sur l’adhésion de la commune au réseau international Villes Amies des Aînés (L. DU VERGER)
• Intervention sur l’aménagement de la suppression des repas de substitution dans nos cantines scolaires (J.RANC)
  

Délibérations

• Décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal au titre de l’article L. 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
• Compte-rendu du Conseil municipal du 6 juillet 2016
• Convention pour des ateliers d’écriture à la médiathèque avec la compagnie les Dresseurs d’oreilles
• Convention de mise à disposition de la Maison Foch à l’association UODL HANDBALL
• Convention de partenariat avec l’Hôpital Saint Jean de Dieu
• Rapports divers n°6 à 9
• Demande de protection fonctionnelle pour des agents de Police Municipale victimes de violences verbales
• Renouvellement de l’adhésion de la ville au fichier commun de demande de logements sociaux
• Projet de reprise du Golf Only

 

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